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Compte rendu du conseil municipal du 24 mai 2016

Compte rendu du conseil municipal du 24 mai 2016
Séance ordinaire du 24 Mai 2016 L'an deux mil seize à vingt heures trente minutes, le mardi 24 Mai, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués se sont réunis à la Mairie de MESNIÈRES-EN-BRAY, sous la présidence de M. Dany MINEL, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 10/05/2016 Nombre de conseillers en exercice…
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Plan Local d’Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme
Le PLU, un contexte législatif particulier : Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) est un document de planification urbaine créé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. La planification urbaine permet d’anticiper et d'accompagner le développement démographique, économique et social d’une ville. Élaboré à l’échelle de la commune en cohérence avec…
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Compte rendu du CCAS du 25 avril 2016

Compte rendu du CCAS du 25 avril 2016
Séance ordinaire du 25 Avril 2016 L'an deux mil seize, le lundi 25 Avril à 17 heures 30, le Centre Communal d'Action Sociale, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Dany MINEL, Maire. Dates de convocation 07.04.2016 d'affichage 07.04.2016 Nombre de Membres 9 présents 7 votants 7 Etaient présents :…
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Compte-rendu du comité syndical du 12 avril 2016

Compte-rendu du comité syndical du 12 avril 2016
L'an deux mil seize à vingt heures trente, le Mardi 12 Avril, le Comité Syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Bas Bray s'est réuni en Mairie de MESNIERES EN BRAY sous la présidence de Monsieur Dany MINEL, Président Date de la convocation : 31.03.2016 Nombre de conseillers en exercice : 9 Nombre de…
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