L'an deux mille vingt, le vingt-cinq Mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Salle de Spectacles et de Loisirs de MESNIERES-EN-BRAY, sous la présidence de Monsieur Dany MINEL, Maire, de la commune de Mesnières-en-Bray.
Date de convocation du Conseil Municipal : 14/05/2020
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 15 Nombre de votants : 15
Étaient présents : ALLIER Bernard, BUREL Patrick, CAUVET Brigitte, FÉRET Nathalie, FOURCIN Bruno, HELEINE Christine, LAMBERT Catherine, LEBON Didier, LEMONNIER Astrid, MICHAUX François-Marie, MINEL Dany, ROUSSEL Laure, SACREZ Loïc, SANSON Hugues, VANDELANNOOTE Cathy
Absent : Excusé :
2020.2.n°1 – INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Dany MINEL, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessous, tous présents, installés dans leurs fonctions :
- ALLIER Bernard
- BUREL Patrick
- CAUVET Brigitte
- FÉRET Nathalie
- FOURCIN Bruno
- HELEINE Christine
- LAMBERT Catherine
- LEBON Didier
- LEMONNIER Astrid
- MICHAUX François-Marie
- MINEL Dany
- ROUSSEL Laure
- SACREZ Loïc
- SANSON Hugues
- VANDELANNOOTE Cathy
2020.2.n°2 – DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE ASSESSEUR
Les Membres du Conseil Municipal désignent M. Loïc SACREZ, secrétaire assesseur de séance
2020.2.n°3 – ÉLECTION DU MAIRE
Sous la présidence de M. Didier LEBON, Doyen d’âge, le Conseil Municipal procède à l’élection du Maire.
Vu les articles L.2121-17 et L2122-7 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
Après s’être assuré que le quorum est atteint ;
Après avoir, conformément à l’article L. 2122-4 et L.2122-7 susvisé, voté à scrutin secret, doit élire le nouveau maire de la commune.
Vu la déclaration de candidature de :
- M. Dany MINEL,
Après que chaque conseiller municipal ait voté à bulletin secret, M. Le Président constate les résultats suivants :
1er tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu :
- M. Dany MINEL : 15 voix
M. Dany MINEL a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
2020.2.n°4 – DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur le Maire expose aux membres de l’assemblée que, conformément aux articles L.2121-1, L.2121-2 et L. 2122-2 du C.G.C.T, il y a eu lieu de déterminer le nombre d’adjoints au maire à élire.
L’article L.2122-2 précise que « Le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ».
M. Le Maire propose l’élection de trois adjoints au Maire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 14 voix pour, 0 abstention, 1 contre, retient la proposition de M. le Maire et fixe à trois le nombre d’adjoints au Maire.
2020.2.n°5 – INDEMNITÉS DU MAIRE ET DES ADJOINTS
2020.2.n°5.1 – INDEMNITÉS DU MAIRE
M. Le Maire propose une réduction de son indemnité à hauteur d’environ 300 € brute mensuelle.
Par délibération, l’indemnité de fonction du Maire est fixée à 44.04 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction Publique.
2020.2.n°5.2 – INDEMNITÉS DES ADJOINTS
Sur proposition de M. Le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, fixe le montant des indemnités des fonctions des Adjoints à 12.60 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction Publique.
2020.2.n°6 – ÉLECTION DU 1er ADJOINT AU MAIRE
Sous la présidence du Maire nouvellement élu, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (articles L.2122-4, L.2122-7 et L.2122-7-1 du CGCT).
Candidat : Mme Brigitte CAUVET
1er tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu :
- Mme Brigitte CAUVET : 15 voix
Mme Brigitte CAUVET a été proclamée premier adjoint et immédiatement installée.
2020.2.n°7 – ELECTION DU 2ème ADJOINT AU MAIRE
Sous la présidence du Maire nouvellement élu, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (articles L.2122-4, L.2122-7 et L.2122-7-1 du CGCT).
Candidat : M. Didier LEBON
1er tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu :
- M. Didier LEBON : 15 voix
M. Didier LEBON a été proclamé deuxième adjoint et immédiatement installé.
2020.2.n°8 – ELECTION DU 3ème ADJOINT AU MAIRE
Sous la présidence du Maire nouvellement élu, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (articles L.2122-4, L.2122-7 et L.2122-7-1 du CGCT).
Candidat : Mme Cathy VANDELANNOOTE
1er tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu :
- Mme Cathy VANDELANNOOTE : 15 voix
Mme Cathy VANDELANNOOTE a été proclamée troisième adjoint et immédiatement installée.
2020.2.n°9 – LOYER COMMERCIAL AU VILLAGE
Vu la pandémie du Coronavirus,
Vu les mesures de confinement décidées par le Gouvernement le 17 mars 2020 entrainant jusqu’à nouvel ordre la fermeture du bar et de la restauration,
Le Conseil Municipal décide d’accorder, à la SNC Au Village, représentée par Mme Valérie BLACTOT, la gratuité de deux mois de location du commerce « Au Village » soit 1 145.00 € H.T.
2020.2.n°10 – FILM PROMOTIONNEL SUR LE VILLAGE
En 2017, la Commune de Mesnières-en-Bray, par convention avec la Chaîne Normande, a réalisé un film présentant les atouts touristiques du village. Cette opération a connu un vif succès et ce film est toujours présenté. La Chaîne Normande nous propose de reconduire cette opération par l’enregistrement d’un nouveau film de même durée et pour une participation financière de 2 000 € H.T.. Les membres du Conseil Municipal acceptent cette proposition.
Information :
Le tableau du Conseil Municipal se présente comme suit :
- MINEL Dany,
- CAUVET Brigitte,
- LEBON Didier
- VANDELANNOOTE Cathy
- LEMONNIER Astrid
- FOURCIN Bruno
- BUREL Patrick
- HELEINE Christine
- ROUSSEL Laure
- LAMBERT Catherine
- MICHAUX François-Marie
- FÉRET Nathalie
- SANSON Hugues
- ALLIER Bernard
- SACREZ Loïc
Divers :
- M. Le Maire consulte le Conseil Municipal sur les jour et horaire qui conviendraient le mieux pour les réunions. Le mardi à 18h30 est retenu.
- Prochaine réunion du Conseil Municipal le Mardi 2 juin 2020 à 18 h 30 : constitution des commissions et désignation des délégués au sein des syndicats…
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
