Compte-rendu du conseil municipal du 24 août 2020

L'an deux mille vingt, le lundi vingt-quatre Août à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Salle de Spectacles et de Loisirs de Mairie de MESNIÈRES-EN-BRAY sous la présidence de Monsieur Dany MINEL, Maire, de la commune de Mesnières-en-Bray.

Date de convocation du Conseil Municipal : 11/08/2020

Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de présents : 11       Nombre de votants : 13

Étaient présents : BUREL Patrick, CAUVET Brigitte, FÉRET Nathalie, HELEINE Christine, LEBON Didier, LEMONNIER Astrid, MICHAUX François-Marie, MINEL Dany, ROUSSEL Laure, SANSON Hugues,  LAMBERT Catherine

Absents :    Excusés : ALLIER Bernard, SACREZ Loïc, VANDELANNOOTE Cathy pouvoir à MINEL Dany, FOURCIN Bruno pouvoir à LEBON Didier

Secrétaire de séance : M. Patrick BUREL

Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal de la commune de Mesnières-en-Bray peut donc valablement délibérer.

ORDRE DU JOUR

  • Micro-crèche : informations
  • Délibérations diverses

2020.6.n°1 : Approbation du procès-verbal de la précédente réunion

Les membres du Conseil Municipal approuvent, à l’unanimité, le procès-verbal de la précédente réunion du 16 Juillet 2020.

Pour : 13 voix               Contre : 0 voix             Abstention : 0 voix

2020.6.n°2 : Micro-crèche

Les membres du Conseil Municipal donnent un accord de principe sur la mise à disposition d’un terrain communal pour la création d’une micro-crèche de 10 places, le but étant de permettre au porteur de projet de présenter prochainement au Conseil Municipal, une esquisse architecturale et de fonctionnement. Les frais engagés par le porteur de projet resteront à sa charge.

Pour : 12 voix               Contre : 0 voix             Abstention : 1 voix

2020.6.n°3 : Création d’un poste à temps complet d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 1ère classe

 

  1. Le Maire de la Commune de Mesnières en Bray expose aux membres du Conseil Municipal que Mme Dany DOSSIER peut prétendre à un avancement au grade d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 1ère classe dû à son ancienneté. Il convient donc de créer un poste à temps complet d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 1ère classe.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide la création d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 1ère classe à compter du 1er Janvier 2021 pour une durée hebdomadaire de 35 heures et par conséquent de supprimer un poste d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 2ème classe.

Pour : 13 voix               Contre : 0 voix             Abstention : 0 voix

2020.6.n°4 : Création d’un poste à temps complet d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère classe

  1. Le Maire de la Commune de Mesnières en Bray expose aux membres du Conseil Municipal que M. Mickaël GREBOVAL peut prétendre à un avancement au grade d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1èRe classe dû à son ancienneté. Il convient donc de créer un poste à temps complet d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1èRe classe.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide la création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère classe à compter du 1er Août 2020 pour une durée hebdomadaire de 35 heures et par conséquent de supprimer un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe.

Pour : 13 voix               Contre : 0 voix             Abstention : 0 voix

2020.6.n°5 : Acquisition d’une auto-laveuse

Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord à l’acquisition d’une auto-laveuse et éventuellement d’un aspirateur pour entretenir le sol de la nouvelle halle de sport. Mme Brigitte CAUVET et Didier LEBON sont mandatés pour cette acquisition. Les dépenses seront imputées sur le programme halle de sport.

Pour : 13 voix               Contre : 0 voix             Abstention : 0 voix

Informations :

  • Proposition d’étudier l’adhésion à une plateforme de covoiturage. Le porteur de projet est disposé à venir présenter sa plateforme devant une commission d’élus. Cependant, les élus souhaitent mettre en attente cette proposition, la Région serait sur le point de prendre des initiatives dans ce domaine.
  • Eglise : M. Le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’un désordre par vétusté apparait sur une baie de la chapelle dédiée à la Vierge. Il est demandé à M. l’Adjoint en charge de la commission « bâtiments » d’inviter la commission à étudier le problème.
  • Le Tennis Club de Neufchâtel relance sa proposition d’une animation « sport pour tous ». Dans la mesure où la halle de sport sera réceptionnée et accessible (covid-19), un protocole sera signé entre la Mairie et le T.C.N. qui permettra d’engager l’opération.

Prochaines réunions :

  • Commission environnement : préparation du concours C.N.V.V.F. : lundi 07 septembre à 18h
  • Rencontre covoiturage : 2 à 3 conseillers municipaux + adjoints : reportée
  • Présentation du projet R.P.C.I. avec l’architecte devant le Conseil Municipal et les membres du SIVoS du Bas-Bray : jeudi 17 septembre à 18h00

Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.

La séance est levée à 20 h.

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