Accueil
Tourisme
Galerie Photos
La commune
Actualités
La lettre municipale
Agenda
Les élus
Comptes rendus du conseil municipal
Vie de la jeunesse
Les écoles
SIVOS
Activités jeunes
Vie Pratique
Service public aux particuliers
Service public aux associations
Service public aux entreprises
Demande d’actes
L’environnement
Travaux/Urbanisme
Les services municipaux
Contacts
Politique de confidentialité
Mentions légales
Service public aux associations
Accueil
Vie Pratique
Service public aux associations
Accueil associations
>
Vos questions
>
Questions
Questions-Réponses
Tout replier
Tout déplier
Formalités administratives
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Financement
Comment évaluer un don en nature à une association ?
Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?
Fonctionnement
Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Associations spécifiques et fondations
Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?
Accessibilité
V&B
Contraste en noir
Contraste en blanc
Stopper le mouvement
Police lisible
Souligner les liens
A
A
A
annuler l'accessibilité
Fourni par :